“Chaque génération doit, dans une relative opacité, découvrir sa mission, l’accomplir ou la trahir.”        Frantz Fanon

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Conditions générales d’utilisation

Conditions générales d’utilisation

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Article 1 – Acceptation des conditions générales d’utilisation
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Article 2 – Modification des conditions générales d’utilisation
Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d’utilisation à tout moment et sans préavis. Il est de la responsabilité de l’utilisateur de consulter régulièrement les conditions générales d’utilisation pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Article 3 – Propriété intellectuelle
Le site, son contenu et tous les éléments qui le composent (notamment les textes, photographies, images, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive du propriétaire du site. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de quelque manière que ce soit, sans autorisation préalable du propriétaire du site est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle du propriétaire du site ou de tiers ;
Tenter d’accéder de manière frauduleuse aux systèmes informatiques du site ou d’autres utilisateurs ;
Utiliser le site à des fins commerciales sans autorisation préalable du propriétaire du site.

Article 5 – Responsabilité du propriétaire du site
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Article 6 – Responsabilité de l’utilisateur
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site. Il s’engage notamment à respecter les lois et règlements en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers.

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Article 7 – Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites internet tiers. Le propriétaire du site ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu de ces sites ni des éventuels préjudices qu’ils pourraient causer.

L’insertion de ces liens ne signifie en aucun cas une approbation, une recommandation ou une validation par le propriétaire du site du contenu de ces sites.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de ces liens et doit se conformer aux conditions générales d’utilisation des sites auxquels ils renvoient.

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